Mentions légales

Le site et la plateforme Toituro sont édités par Ynnov, forme juridique, capital social, dont le siège social est situé adresse du siège, immatriculée au registre et numéro d'immatriculation, numéro de TVA intracommunautaire numéro.

Directeur de la publication : nom et qualité.

Contact : support@ynnov.io.

La plateforme est hébergée sur une infrastructure choisie par marché et par client nom de l'hébergeur, raison sociale, adresse, téléphone. Les données d'un client professionnel résident là où ce client le souhaite ; la localisation effective figure dans son contrat.

La structure du site, ses textes, ses visuels, la marque Toituro et le logiciel qui anime la plateforme sont la propriété d'Ynnov ou font l'objet d'une licence à son profit. Toute reproduction, représentation ou extraction, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est interdite (à valider).

Les photographies de biens affichées sur ce site sont des images d'illustration générées ; elles ne représentent aucun bien réel (à valider).

Les prix, volumes de vente et indicateurs de secteur présentés dans la plateforme sont calculés à partir de données publiques et de données collectées par Ynnov. Ils sont fournis à titre indicatif et ne constituent ni une expertise ni un avis de valeur au sens réglementaire (à valider). Les indicateurs portant sur un nombre insuffisant de transactions ne sont pas affichés.

L'ouverture d'un compte vaut acceptation des conditions générales d'utilisation lien vers les CGU une fois rédigées. Les services destinés aux professionnels font l'objet d'un contrat de licence distinct.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies et traceurs, et vos choix, sont détaillés sur la page Cookies et données personnelles.

Le présent site est soumis au droit français par marché. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du siège de l'éditeur (à valider).